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Principales Circulaires

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Intitulé
Année
Evaluation externe
Circulaire DGCS-SD5C-2011-398 du 21 octobre 2011 relative à l’évaluation des activités et de la qualité des prestations délivrées dans les établissements et services sociaux et médico- sociaux

2011

Signalement

Circulaire DGAS 2A-2007-112 du 22 mars 2007 relative au développement de la bientraitance et au renforcement de la politique de lutte contre la maltraitance

2007


Circulaire DGA 5-SD 2 2002-265 du 30 avril 2002 relative au renforcement des procédures de traitement des signalements de maltraitance et d'abus sexuels

2002


Circulaire DGCS 2A-2010-254 du 23 juillet 2010 relative au renforcement de la lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées

2010


Circulaire DGCS-SD2A-2014-58 du 20 février 2014 relative au renforcement de la lutte contre la maltraitance et au développement de la bientraitance des personnes âgées et des personnes handicapées

2014


Circulaire DGAS-2A 2008-316 du 15 octobre 2008 relative au renforcement des missions d’inspection et de contrôle au titre de la lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées

2008

ITEP

Circulaire interministérielle DGAS-DGS-SD3C-SD6C 2007-194 du 14 mai 2007 relative aux instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques et à la prise en charges des enfants accueillis

2007

SSIAD

Circulaire DGAS-2C-2005-111 du 28 février 2005 relative aux conditions d’autorisation et de fonctionnement des services de soins infirmiers à domicile

2005

Traumatisme crânien

Circulaire DAS-DE-DSS 96-428 du 4 Juillet 1996 relative à la prise en charge médico-sociale et à la réinsertion sociale et professionnelle des personnes atteintes d'un traumatisme crânien.

1996


Circulaire DAS-DE-DSS n° 96-428 du 4 juillet 1996 relative à la prise en charge médico-sociale et à la réinsertion sociale et professionnelle des personnes atteintes d'un traumatisme crânien

1996

GEM

Circulaire DGAS 3B 2005-418 du 29 août 2005 relative aux modalités de conventionnement et de financement des groupes d’entraide mutuelle pour personnes souffrant de troubles psychiques

2005


Circulaire DGAS-SD-3B 2007-121 du 30 mars 2007 relative aux groupes d’entraide mutuelle pour personnes handicapées psychiques

2007

Autisme

Circulaire DGAS 3C-2010-05 du 5 janvier 2010 relative à la mise en œuvre de la mesure 29 du plan autisme 2008-2010 « Promouvoir une expérimentation encadrée et évaluée de nouveaux modèles d’accompagnement »

2010

DARDE

Circulaire DGAS/2009/170 du 18 juin 2009 relative à la sécurité des personnes hébergées dans des établissements médico-sociaux en cas de défaillance d’énergie

2009

Livret d'accueil

Circulaire DGAS SD5-2004-138 du 24 mars 2004 Livret d'accueil

2008

CAARUD

Circulaire interministérielle DGCS-SD1-SD5C-DGS-DSS-DB 2013-339  du  6  septembre  2013 - CAARUD

2013

Travailleur handicapé

Circulaire 60 AS du 8 décembre 1978 relative aux centres d’aide par le travail

1978


Circulaire DGAS du 1er août 2008 relative aux établissements et services d’aide par le travail et aux personnes handicapées qui y sont accueillies

2008


Circulaire DGEFP 2006-08 du 7 mars 2006 relative aux Entreprises Adaptées (EA) et Centres de Distribution de Travail à Domicile (CDTD).

2006


Circulaire NDGAS-3B 2008-259 du 1er août 2008 relative aux établissements et services d’aide par le travail et aux personnes handicapées qui y sont accueillies

2008


Circulaire CAT 60-AS du 8 décembre 1978 relative aux centres d'aide par le travail

1978


Circulaire DGAS-3B-2008-259 du 1er août 2008 relative aux établissements et services d’aide par le travail et aux personnes handicapées qui y sont accueillies

2005


        En travaux


En travaux


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