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Principales Circulaires
Présentation par thèmes
Thème | Intitulé | Année |
Evaluation externe | Circulaire DGCS-SD5C-2011-398 du 21 octobre 2011 relative à l’évaluation des activités et de la qualité des prestations délivrées dans les établissements et services sociaux et médico- sociaux | 2011 |
Signalement | Circulaire DGAS 2A-2007-112 du 22 mars 2007 relative au développement de la bientraitance et au renforcement de la politique de lutte contre la maltraitance | 2007 |
Circulaire DGA 5-SD 2 2002-265 du 30 avril 2002 relative au renforcement des procédures de traitement des signalements de maltraitance et d'abus sexuels | 2002 | |
Circulaire DGCS 2A-2010-254 du 23 juillet 2010 relative au renforcement de la lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées | 2010 | |
Circulaire DGCS-SD2A-2014-58 du 20 février 2014 relative au renforcement de la lutte contre la maltraitance et au développement de la bientraitance des personnes âgées et des personnes handicapées | 2014 | |
Circulaire DGAS-2A 2008-316 du 15 octobre 2008 relative au renforcement des missions d’inspection et de contrôle au titre de la lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées | 2008 | |
ITEP | Circulaire interministérielle DGAS-DGS-SD3C-SD6C 2007-194 du 14 mai 2007 relative aux instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques et à la prise en charges des enfants accueillis | 2007 |
SSIAD | Circulaire DGAS-2C-2005-111 du 28 février 2005 relative aux conditions d’autorisation et de fonctionnement des services de soins infirmiers à domicile | 2005 |
Traumatisme crânien | Circulaire DAS-DE-DSS 96-428 du 4 Juillet 1996 relative à la prise en charge médico-sociale et à la réinsertion sociale et professionnelle des personnes atteintes d'un traumatisme crânien. | 1996 |
Circulaire DAS-DE-DSS n° 96-428 du 4 juillet 1996 relative à la prise en charge médico-sociale et à la réinsertion sociale et professionnelle des personnes atteintes d'un traumatisme crânien | 1996 | |
GEM | Circulaire DGAS 3B 2005-418 du 29 août 2005 relative aux modalités de conventionnement et de financement des groupes d’entraide mutuelle pour personnes souffrant de troubles psychiques | 2005 |
Circulaire DGAS-SD-3B 2007-121 du 30 mars 2007 relative aux groupes d’entraide mutuelle pour personnes handicapées psychiques | 2007 | |
Autisme | Circulaire DGAS 3C-2010-05 du 5 janvier 2010 relative à la mise en œuvre de la mesure 29 du plan autisme 2008-2010 « Promouvoir une expérimentation encadrée et évaluée de nouveaux modèles d’accompagnement » | 2010 |
DARDE | Circulaire DGAS/2009/170 du 18 juin 2009 relative à la sécurité des personnes hébergées dans des établissements médico-sociaux en cas de défaillance d’énergie | 2009 |
Livret d'accueil | Circulaire DGAS SD5-2004-138 du 24 mars 2004 Livret d'accueil | 2008 |
CAARUD | Circulaire interministérielle DGCS-SD1-SD5C-DGS-DSS-DB 2013-339 du 6 septembre 2013 - CAARUD | 2013 |
Travailleur handicapé | Circulaire 60 AS du 8 décembre 1978 relative aux centres d’aide par le travail | 1978 |
Circulaire DGAS du 1er août 2008 relative aux établissements et services d’aide par le travail et aux personnes handicapées qui y sont accueillies | 2008 | |
Circulaire DGEFP 2006-08 du 7 mars 2006 relative aux Entreprises Adaptées (EA) et Centres de Distribution de Travail à Domicile (CDTD). | 2006 | |
Circulaire NDGAS-3B 2008-259 du 1er août 2008 relative aux établissements et services d’aide par le travail et aux personnes handicapées qui y sont accueillies | 2008 | |
Circulaire CAT 60-AS du 8 décembre 1978 relative aux centres d'aide par le travail | 1978 | |
Circulaire DGAS-3B-2008-259 du 1er août 2008 relative aux établissements et services d’aide par le travail et aux personnes handicapées qui y sont accueillies | 2005 |
En travaux
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